L'indemnisation

La récidive, la rechute et l’aggravation (RRA)

Le diagnostic identifiant une lésion d'ordre psychologique peut aussi apparaître comme diagnostic additionnel en cours de consolidation d'une lésion physique. Ces RRA de nature psychologique peuvent avoir à leur origine, soit une lésion organique, soit une lésion elle-même psychologique. Dans ce contexte, nul besoin de préciser que l'événement initial doit lui-même avoir été reconnu par la CSST comme constituant une lésion professionnelle.

 

La jurisprudence donne généralement aux notions de rechute, récidive ou aggravation le sens de reprise évolutive, de réapparition ou de recrudescence d'une lésion ou de ses symptômes. Notons que la jurisprudence fait, de façon générale, peu de cas de la distinction exacte entre ces trois notions.

 

Dans ce genre de réclamation, le rôle de la CSST est d'établir s'il existe bien une relation entre la lésion initiale et la RRA, c'est-à-dire si cette lésion psychologique est une conséquence de l'accident de travail vécu par l'employé. Dans le cadre de l'acceptation ou du refus des RRA, il apparaît, selon la jurisprudence, que les tribunaux ne prennent pas uniquement en considération la période de temps qui s'est écoulée depuis la lésion initiale. C'est un ensemble de facteurs qu'il faut prendre en considération, comme par exemple la gravité de la lésion d'origine, la présence de séquelles permanentes, le suivi médical depuis la consolidation de la lésion, la présence d'une condition personnelle, etc. Dans ce contexte, la jurisprudence a accepté des RRA s'étant développées plusieurs années après la survenance de la lésion initiale.

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